Déposée le 2 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CESAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A LA TETE DE LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESAR domicilié(e) Zone Industrielle, CHACE, 49400 SAUMUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque A LA TETE DE LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESAR, société anonyme - Zone Industrielle, CHACE, 49400 SAUMUR - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots ; lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains, sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée). Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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